Points importants de la séance du conseil communal de Waterloo du 14 octobre 2019

Hommage

En prélude à la séance, un hommage a été rendu à Ludovic de San qui nous a quittés ce 22 septembre. De 1978 à 2008, ce baryton de renom avait pris la direction de notre Académie de Musique et des Arts de la Parole. « Son génie, son travail acharné, sa créativité ont fait de cette institution l’une des plus énergiques et des plus remarquables du pays », a résumé la bourgmestre, avant d’inviter l’assemblée à respecter un instant de silence.

Honneur, préséance et cérémonie

La Médaille civique de Première classe a été décernée à trois personnalités qui ont intégré le Conseil communal de Waterloo en janvier 1989. Une distinction qui leur a été octroyée pour 25 années de service dans la fonction de mandataire public.

Michel Bettendorf a été échevin des Sports durant 28 ans, avant de passer la relève en janvier 2017. Sous sa houlette, plusieurs infrastructures sportives communales ont vu le jour ou ont été rénovées. Il a aussi dirigé et participé à l’organisation de nombreux événements. En tant qu’échevin de la Jeunesse, il a notamment organisé les premières activités durant les « Jours blancs », destinées à occuper les jeunes entre les examens et les congés d’été. Dans le cadre des Jumelages, il a renforcé les liens d’amitié avec les Villes de Rambouillet et de Nagakute.

D’abord élue comme Conseillère communale, Dominique Ferier-Jans a été échevine de 1997 à décembre 2018. Au cours de sa carrière, elle a beaucoup œuvré au service des seniors de Waterloo. Elle a aussi marqué le secteur de la Petite enfance de son empreinte. Elle l’a réorganisé, a bataillé pour rénover les infrastructures d’accueil existantes et pour en ouvrir d’autres. Aujourd’hui, elle est toujours active en tant que présidente du Conseil des Aînés. À noter qu’elle fut aussi Conseillère provinciale, durant plusieurs années.

Enfin, Yves Vander Cruysen a intégré l’assemblée en même temps que les deux élus précités. Échevin sans discontinuer depuis 1992, il a notamment dynamisé le secteur du Tourisme, que ce soit au sein du Musée Wellington ou sur le Champ de Bataille de Waterloo. En tant qu’échevin de la Culture, il a créé de nombreux événements, dont le Belgo-Festival et le Waterloo Historical Film Festival. Il est encore aujourd’hui en charge de nombreuses attributions comme l’Animation et la Politique des Aînés, le Waterloo info, l’Enseignement artistique ou encore le service Population. Il est aussi Officier de l’État civil. Il siège également au sein du Conseil provincial depuis 1999.

Finances

L’assemblée a approuvé une série de taxes, dont la plupart seront valables pour les exercices 2020 à 2025.

« Nous avons revu la totalité des ‘règlements-taxes’, chose qui n’avait plus été faite depuis près de 30 ans, a expliqué la bourgmestre (MR). Ce travail a été mené par le directeur général et le directeur financier de l’administration communale, qui se sont adjoints les services d’un avocat fiscaliste afin de s’assurer que tout soit conforme aux diverses obligations légales et à la jurisprudence. L’ensemble a ensuite été transmis pour avis préalable à l’autorité de tutelle, avant même le vote de ce soir. Notre volonté est de nous prémunir de tout risque de contentieux qui pourrait nous entraîner dans des procédures longues et coûteuses. »

Ce dépoussiérage a permis de supprimer certaines taxes devenues obsolètes et d’en réaligner d’autres sur la réalité actuelle.

« Globalement, ces changements ne devraient entraîner ni plus ni moins de recettes qu’actuellement, résume la bourgmestre. Lorsque la loi nous le permettait, nous avons veillé à ne pas augmenter les taxes qui pèsent sur les ménages. La seule petite exception concerne le coût-vérité lié à la gestion des déchets (voir ici), mais l’augmentation ne se chiffre qu’à 10€ par ménage et par an. Waterloo reste ainsi l’une des trois Communes les moins taxées de Wallonie. Par ailleurs, nos modifications sont essentiellement destinées à appuyer d’autres politiques, comme la transition écologique ou le soutien aux commerces de proximité. À titre d’exemple, nous augmentons les taxes sur la distribution d’écrits, d’échantillons publicitaires, de tracts et autres gadgets qui génèrent des déchets, ainsi qu’une partie de celle liée à l’exploitation d’un service de taxis, mais uniquement sur les véhicules les plus polluants. Quant à la taxe sur les locaux affectés à un commerce, elle a été revue. Jusqu’à présent, elle n’était appliquée que pour les espaces supérieurs à 150 m², mais sur la totalité de la surface. Cela signifie donc qu’aucune taxe n’était due pour un commerce de 150 m², alors qu’elle l’était pour l’ensemble d’un autre de 151 m². Désormais, les 150 premiers mètres carrés seront exonérés pour tous, ce qui nous parait plus juste. »

L’élu MVW s’est dit surpris par certains choix. « Par exemple, la taxe communale sur les parcelles non bâties risque d’inciter leurs propriétaires à construire. C’est étonnant alors que, dans le même temps, vous martelez votre volonté de freiner la densification de Waterloo. Je suis aussi perplexe face à la taxe sur les permis d’urbanisme. »

« C’est effectivement une réflexion que nous avons eue, a confirmé la bourgmestre. Nous n’avons pas changé d’avis, mais notre analyse est la suivante. Aujourd’hui, la plupart des parcelles non bâties à Waterloo sont relativement grandes et appartiennent à d’importants groupes immobiliers. Ceux-ci ont, de toute façon, l’intention de rentabiliser leurs terrains, et ce quel que soit le montant de la taxe. Quant à la taxe sur les permis d’urbanisme, elle répond aux frais administratifs qui y sont liés. »

Ecolo a salué quelques-unes des propositions, comme l’augmentation des charges sur les véhicules les plus polluants et celle sur les immeubles inoccupés. Les Verts en ont profité pour réitérer leur volonté de limiter les affichages publicitaires, en particulier dans les quartiers résidentiels. Ils ont aussi demandé la mise en place d’une démarche active de sensibilisation au volume des déchets.

« Je vous rejoins, a répondu la bourgmestre. C’est pourquoi notre politique fiscale colle davantage aux besoins environnementaux. Dans cette optique, nous proposerons aussi, dès 2020, une collecte des déchets organiques. »

À noter que les additionnels communaux à l’impôt des personnes physiques et au précompte immobilier n’ont pas été modifiés et restent respectivement fixés à 5,70% et à 1700 centimes additionnels.

Presque toutes ces taxes ont été approuvées à l’unanimité. Le conseiller MVW a toutefois voté contre celles relatives aux parcelles non bâties, à la reconstruction totale ou partielle et à la transformation de bâtiments, ainsi qu’aux demandes de permis d’urbanisme, de permis d’urbanisation (anciennement permis de lotir), de certificat d’urbanisme et de déclaration urbanistique.

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 14 octobre 2019.

source : waterloo.be

Vous trouverez, ci-dessous, l’ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil communal, programmée le lundi 14 octobre à 20h dans la salle des Conférences (2e étage) de la Maison communale, rue Fr. Libert, 28. L’entièreté de l’ordre du jour, comprenant les points inscrits à huis clos, peut être téléchargé via le lien situé en bas de page.

1. Secrétariat général – Honneur, préséance et cérémonie – Mandataires communaux – Remise de distinctions honorifiques.

2. Procès-verbal – Assemblée n°8 du 9 septembre 2019 – Approbation.

3. Environnement – Coût-vérité budget 2020 – Données à transmettre au Service public de Wallonie – Approbation.

4. Travaux – Voirie – Cession de voirie – Acte de reconnaissance de prescription acquisitive de voiries entre la Commune de Waterloo et la Société Immobilière d’entreprises de Travaux (Simetra) pour la parcelle sise à Waterloo, 2ème Division, Section H, n° 172 – Approbation.

5. Cellule commandes publiques – Service des Finances – Financement des dépenses extraordinaires 2019/2020 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6. Cellule commandes publiques – Travaux – Plan d’Investissement Communal (PIC) 2019/2021 – Fiches techniques des projets proposés – Approbation de la SPGE – Transmission au guichet unique.

7. Finances – Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier – Deuxième trimestre 2019.

8. Finances – Taxe communale sur les parcelles non bâties – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

9. Finances – Taxe communale sur les débits de boissons – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

10. Finances – Taxe sur les Égouts – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

11. Finances – Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés et immeubles bâtis délabrés – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

12. Finances – Taxe communale sur les panneaux et supports publicitaires fixes et mobiles – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

13. Finances – Taxe communale sur les agences de paris aux courses de chevaux – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

14. Finances – Taxe communale sur les pylônes, mâts, antennes et autres dispositifs de télécommunication, d’émissions de signaux et d’échanges d’informations par voie hertzienne – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

15. Finances – Taxe communale sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires et d’échantillons publicitaires « toutes-boîtes » non adressés – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

16. Finances – Taxe communale sur la diffusion et la distribution de tracts, gadgets et échantillons sur la voie publique à vocation publicitaire – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

17. Finances – Taxe sur les demandes de permis d’urbanisme, de permis d’urbanisation (anciennement permis de lotir), de certificat d’urbanisme et de déclaration urbanistique – Publicités – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

18. Finances – Taxe communale sur l’inhumation des restes mortels incinérés et non incinérés, la dispersion des restes mortels incinérés et le placement des restes mortels incinérés en columbarium – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

19. Finances – Taxe communale sur les secondes résidences – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

20. Finances – Taxe communale sur les véhicules affectés à l’exploitation d’un service de taxis et de location de voiture avec chauffeur – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

21. Finances – Taxe sur les commerces de produits alimentaires à consommer sur place ou à emporter – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

22. Finances – Taxe communale sur les locaux à usage de bureau – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

23. Finances – Taxe sur la construction, reconstruction totale ou partielle et transformation de bâtiments – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

24. Finances – Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Règlement – Exercice 2020.

25. Finances – Taxe sur les locaux affectés à l’exercice d’un commerce – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

26. Finances – Taxe additionnelle communale à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2020.

27. Finances – Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2020.

28. Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget de l’exercice 2020.

29. Secrétariat général – École communale du Chenois – Demande d’occupation à titre gratuit par l’Ambassade d’Italie, afin de pouvoir organiser des cours de Langue et Culture Italiennes – Année académique 2019/2020 – Subvention communale indirecte – Décision.

30. Secrétariat général – École communale du Chenois – Demande d’occupation à titre gratuit par l’ASBL « FARE » pour l’année académique 2019/2020 – Subvention communale indirecte – Décision.

31. Police – Finances – Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2019.

32. Police – Finances – Adhésion au contrat-cadre LPA/2017/295 de la zone de police d’Anvers accessible à toutes les zones de police du Royaume proposant des solutions de « sécurité et accueil ».

33. Police – Personnel – Engagement d’un(e) contractuel(le) à durée déterminée – Assistant(e) CAlogC.

34. Police – Circulation routière – Rue Ma Campagne face au numéro 18 – Réalisation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Règlement complémentaire de circulation.

35. Police – Circulation routière – Rue Bruyère-Saint-Jean – Signalisation horizontale – Tracé d’une zone d’évitement – Règlement complémentaire de circulation.

36. Police – Circulation routière – Avenue Paul de Lorraine et avenue de la Croix de Bourgogne – Signalisation horizontale – Passages pour piétons – Règlement complémentaire de circulation.

37. Questions orales d’actualité.

Conseil communal : le lundi 14 octobre à 20h dans la salle des Conférences (2e étage) de la Maison communale, rue François Libert, 28.

Téléchargez via ce lien l’entièreté de l’ordre du jour, comprenant les points inscrits à huis clos.

Points importants du conseil communal de Waterloo du lundi 9 septembre 2019

Gouvernance locale

En début de séance, l’unique conseillère communale DéFI a annoncé à l’assemblée et à la presse sa volonté de quitter son groupe politique pour s’apparenter au MR, en application du Code de Démocratie locale et de la Décentralisation. Elle a également indiqué qu’elle renonçait à l’ensemble de ses mandats dérivés.

Travaux

• La Commune a décidé de vendre un terrain sis rue de la Forêt de Soignes pour « compenser », dans le budget, l’achat d’un immeuble situé rue René Dewit, 6. Ce dernier se trouve effectivement dans l’axe qui mène du parc Jules Descampe à la future place prévue dans le cadre du Masterplan de réaménagement du Centre. MVW s’est interrogé sur l’affectation de ce bien. Le groupe Ecolo s’est, lui, demandé quel était le nombre de bâtiments à acquérir pour pouvoir réaliser le Masterplan. Il s’est aussi inquiété de la participation citoyenne dans ce projet. Enfin, il a indiqué qu’à son avis, d’autres priorités auraient dû être privilégiées (réfection des rues en mauvais état comme celle de la rue Emile Dury prévue en 2021, création/aménagement de pistes cyclables, voitures partagées…).La bourgmestre (MR) a précisé « qu’étant donné les exigences sociales et urbanistiques, la Commune a besoin à la fois d’un nouveau Centre pour préserver son attractivité et de nouveaux logements.L’achat de la maison (à un prix acceptable pour la Commune) permettra dans un premier temps de contribuer à mettre en oeuvre le Plan Communal du Logement en proposant de nouvelles habitations à louer. Par la suite, cette acquisition pourrait éventuellement éviter une expropriation, le jour où sera affiné le Masterplan ». Elle a aussi rappelé que « ce dernier est une vision idéale – proposée par des urbanistes et des paysagistes – qui s’adaptera aux opportunités et à la réalité ». « Tout ne se fera pas demain », a-t-elle insisté. Et de conclure : « À propos du terrain que nous vendons, il est particulier (en hauteur, en zone rouge, on ne peut y construire qu’une maison unifamiliale…). Bref, il est difficile de l’utiliser pour la Commune. » Les groupes MR et MVW ont approuvé le point à l’unanimité. Ecolo a voté « oui » concernant la vente du terrain et « non » quant à celui de la maison.
• La Commune souhaite finaliser un projet de convention de coopération publique entre elle et l’APIBW (Agence de Promotion Immobilière du Brabant Wallon) afin d’acheter un terrain situé à l’arrière du dépôt communal pour y créer une zone bleue, d’intérêt collectif et communautaire dans le but, par exemple, de pouvoir y déplacer une infrastructure sportive vieillissante et donc y installer une nouvelle. En outre, cette convention a aussi l’avantage de permettre d’apporter une compensation aux fermiers qui occupent le terrain à vendre. Ecolo s’est demandé « s’il n’était pas prématuré de continuer à engager des dépenses sans avoir une vision d’ensemble plus précise sur le Masterplan, vision qui soit ouverte et publique ». La bourgmestre (MR) a alors expliqué qu’ »APIBW a pour mission principale de lutter contre la pression foncière. Elle cherche donc du terrain pour y développer notamment du logement moyen public. C’est d’ailleurs grâce à cette régie provinciale que de nombreux Brabançons wallons accèdent à la propriété dans des communes devenues prohibitives. C’est évidemment dans cet objectif qu’APIBW a financé l’étude du Masterplan. Notre volonté n’est autre que de reprendre la maîtrise du territoire et éviter que des promoteurs ne prennent le pouvoir sur notre centre-ville car le budget communal ne permet naturellement pas à lui seul d’entamer de grands projets comme le Masterplan », a-t-elle achevé. Ecolo et MVW se sont enquis de l’identification des terrains qu’APIBW allait recevoir en échange de la réalisation de ce projet. La bourgmestre a signifié qu’il n’existait « pas de liste à ce jour car cette question est prématurée. D’autre part, a-t-elle précisé, nous ne sommes qu’aux balbutiements de l’étude du dossier. En ce qui concerne la procédure urbanistique, les étapes à franchir sont encore nombreuses (clôture du dossier de base à envoyer au gouvernement qui doit donner son accord, etc). » MR et MVW ont voté « oui ». Quatre membres Ecolo se sont abstenus et un a rejeté le projet.

Secrétariat général

Le Conseil communal a pris acte du Plan Stratégique Transversal (PST), longuement débattu en Commission communale des Affaires Générales. « Outil de gouvernance, ce PST consiste en la retranscription de la Déclaration de Politique générale en programme administratif », a développé la bourgmestre. MVW a remercié la présidente de la Commission, l’échevin en charge et le directeur général pour leur présentation du plan en Commission. Il a regretté l’absence de priorités, d’objectifs chiffrés, de ressources affectées aux projets. Il a salué certains objectifs également présents dans son programme (préservation du triage Ste-Gertrude, mise en oeuvre du projet Capouillet…). Ecolo a accueilli favorablement la proposition d’évaluation annuelle proposée par la majorité et le projet de développement d’un outil permettant de suivre l’évolution des objectifs fixés. Il a toutefois déploré « l’absence d’indicateurs de résultats et d’estimation budgétaire » et s’est demandé « comment le citoyen allait être associé à la réalisation du PST et de ses buts ». L’échevin de la Participation Citoyenne (MR) a commenté: « Nous travaillons à l’implémentation d’une ou deux plateformes citoyennes pour un éventuel sondage, par exemple. Pour ce faire, les budgets nécessaires ont été dégagés. La première plateforme pourrait être achevée dans les semaines à venir et selon son évaluation, nous devrions mettre la deuxième en route ».

 

Police

L’assemblée a unanimement approuvé l’installation de plusieurs emplacements de stationnement pour personnes à mobilité réduite (rue Bodrissart, rue Mattot…) ainsi qu’une série de passages pour piétons et leurs signalisations (croisements rue du Ménil et av. des Chevaliers de Malte, rue Bruyère Saint-Jean et av. des Cèdres…).

source : waterloo.be

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 9 septembre 2019

Vous trouverez, ci-dessous, l’ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil communal, programmée le lundi 9 septembre à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale, rue Fr. Libert, 28. L’entièreté de l’ordre du jour, comprenant les points inscrits à huis clos, peut être téléchargé via le lien situé en bas de page.

1. Procès-verbal – Assemblée n°7 du 15 juillet 2019 – Approbation.

2. Travaux – Propriété communale – Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, parcelle 136 D – Proposition de vente du terrain – Décision de principe.

3. Travaux – Propriété communale – Immeuble situé rue René Dewit n° 6 à 1410 Waterloo, cadastré 1ère Division, section A n° 287 – Acquisition pour cause d’utilité publique – Offre d’achat – Approbation.

4. Travaux – Propriété communale – Projet de convention de coopération publique entre l’A.P.I.B.W. (Agence de Promotion Immobilière du Brabant Wallon) et la Commune de Waterloo – Approbation.

5. Énergies – Éclairage public – Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) – Convention à intervenir entre ORES Assets SCRL et la Commune de Waterloo – Estimation budgétaire du projet pour l’année 2020 – Approbation.

6. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Recours à un auteur de projet dans le cadre de l’opération de revitalisation urbaine dite « Place Capouillet » – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

7. Cellule commandes publiques – Désignation d’un service externe pour la prévention et la protection au travail (S.E.P.P.T.) pour le personnel de la Police de Waterloo pour les années 2020 à 2022 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

8. Cultes – Fabrique d’église Sainte-Anne – Budget de l’exercice 2020.

9. Cultes – Fabrique d’église Saint-François d’Assise – Budget de l’exercice 2019 – Modification budgétaire n°1 – Service extraordinaire.

10. Cultes – Fabrique d’église Saint-François d’Assise – Budget de l’exercice 2020.

11. Cultes – Fabrique d’église Saint-Joseph – Budget de l’exercice 2020.

12. Secrétariat général – Location de salles et bâtiments – École communale du Chenois – Demande d’occupation de locaux par l’École des Devoirs II (permanence d’aide scolaire gratuite pour les élèves du secondaire) – Reconduction pour l’année académique 2019/2020 – Subvention communale indirecte – Décision.

13. Secrétariat général – École communale du Chenois – Demande d’occupation à titre gratuit par LA TARENTELLE, Compagnie Théâtrale ASBL, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales – Année académique 2019/2020, période des mois de septembre 2019 à mai 2020 – Subvention communale indirecte – Décision.

14. Secrétariat général – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’association LES AMICROCHES de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions – Année académique 2019/2020 – Période de septembre 2019 à juin 2020 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

15. Secrétariat général – Plan Stratégique Transversal – Information – Prise d’acte.

16. Secrétariat des échevins – Culture – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’Espace Bernier – Décision d’octroi.

17. Secrétariat des échevins – Information – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par TV COM ASBL – Décision d’octroi.

18. Secrétariat des échevins – Culture/Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale par le Royal Syndicat d’initiative de Waterloo pour l’acquisition de l’installation « Les Oiseaux » d’Yves Bosquet – Décision d’octroi.

19. Secrétariat des échevins – Plan Communal du Logement – Années 2018 à 2024 – Approbation de la déclaration de politique générale.

20. Secrétariat des échevins – Sports – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle 2019 par le Waterloo Ducks Hockey Club – Décision d’octroi.

21. Secrétariat des échevins – Sports – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle 2019 par le Royal Waterloo Basket – Décision d’octroi.

22. Secrétariat des échevins – Sports – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle 2019 par l’Asub Rugby Waterloo ASBL – Décision d’octroi.

23. Personnel – Statut administratif – Statut pécuniaire – Règlement de travail – Modifications.

24. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

25. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

26. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

27. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

28. Police – Personnel – Engagement d’un(e) contractuel(le) à durée déterminée – Assistant(e) CAlogC.

29. Police – Circulation routière – Rue Bodrissart face au numéro 20 – Emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Abrogation du règlement complémentaire de circulation.

30. Police – Circulation routière – Rue Mattot face au numéro 82 – Emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Abrogation du règlement complémentaire de circulation.

31. Police – Circulation routière – Rue du Ménil, avenue des Chevaliers de Malte – Signalisation horizontale – Passages pour piétons, passage pour les conducteurs de bicyclettes – Règlement complémentaire de circulation.

32. Police – Circulation routière – Chaussée de Bruxelles face au numéro 325b – Réalisation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Règlement complémentaire de circulation.

33. Police – Circulation routière – Rue du Roussart face au numéro 38 – Réalisation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Règlement complémentaire de circulation.

34. Police – Circulation routière – Rue Bruyère-Saint-Jean au croisement de l’avenue des Cèdres et de l’avenue Capouillet – Signalisation horizontale – Passages pour piétons – Règlement complémentaire de circulation.

35. Police – Circulation routière – Avenue des Combattants – Signalisation horizontale – Tracé d’une zone d’évitement – Règlement complémentaire de circulation.

36. Police – Circulation routière – N5/Chaussée de Bruxelles et rue du Ménil – Signalisation verticale et horizontale – Stationnement limité dans le temps, stationnement réservé – Règlement complémentaire de circulation.

37. Questions orales d’actualité.

Conseil communal : le lundi 9 septembre à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale, rue François Libert, 28.

Téléchargez via ce lien l’entièreté de l’ordre du jour, comprenant les points inscrits à huis clos.

source : waterloo.be

Points importants du conseil communal du lundi 15 juillet 2019

Points importants de la séance du conseil communal de Waterloo lundi 15 juillet 2019      ( source waterloo.be)

Mobilité

L’assemblée a pris acte de la composition du nouveau Conseil consultatif communal de la Mobilité. Ses membres sont nommés pour une durée de 6 ans. En font partie : des citoyens, des représentants d’associations et des experts techniques. Ses missions seront essentiellement de proposer aux autorités communales des mesures susceptibles d’améliorer la mobilité à Waterloo, d’évaluer les mesures prises par le Plan communal de Mobilité (PCM) ou toute autre étude et d’émettre un avis sur les problèmes qui lui sont soumis.
Ecolo a demandé si les élus de l’opposition seraient bien invités à assister à cette commission. « Cela n’a pas été fait pour la première réunion qui était destinée à mettre en place les membres permanents, mais ce sera bien le cas pour les suivantes« , a assuré la bourgmestre MR.

Nouvelles technologies

Le Conseil a unanimement approuvé le lancement d’un marché public destiné à acquérir un Système d’Aide à l’Exploitation et d’Information des Voyageurs (SAEIV). « En clair,a expliqué l’échevin des Nouvelles Technologies et de la Mobilité (MR), il s’agit d’une application mobile qui permettrait aux usagers de géolocaliser en temps réel les deux Proxibus et les deux Shuttles. Ils pourront ainsi savoir s’ils ont encore un peu de temps devant eux, pour faire une course, par exemple. À terme, nous pourrions même envisager de créer un service à la demande pour les Shuttles. Cela permettrait d’augmenter l’intérêt et la fréquence d’utilisation de ces navettes. »
Ecolo a profité de ce point pour notamment demander quelle était la procédure pour adapter les horaires des Proxibus. « Cela se fait en collaboration avec le TEC en fonction des informations que nous leur remontons, des heures de sorties d’écoles, des correspondances avec les trains…, a précisé l’échevin. Nous prenons toutes les remarques en compte, quitte même à envisager de modifier un peu les parcours si nécessaire. »

Finances

Les premières modifications budgétaires de l’exercice 2019 ont été soumises au Conseil communal. « Après ces modifications, nous conservons 210 000 euros de boni global, a détaillé la bourgmestre. Pour rappel, nous avions voté un budget initial très complet. Nous refaisons donc le point à mi-parcours, ce qui nous permet de regagner environ 350 000 euros en frais de personnel, par rapport aux prévisions de début d’année. Cette différence s’explique notamment par le non-remplacement de certains retraités et de personnes en congés de maladie prolongés. En revanche, nos frais de fonctionnement sont en augmentation de 330 000 euros. Il faut aussi y ajouter environ 50 000 euros de frais nécessaires en informatique, 35 000 euros pour l’entretien des égouts car certaines de nos anciennes canalisations s’affaissent et nécessitent un examen approfondi et des coûts liés au nouveau statut des accueillantes conventionnées qui entrera en vigueur en octobre. Par ailleurs, nos dépenses de transfert vers la Police locale sont en diminution de 125 000 euros, d’une part parce que nous avions prévu un large budget en début d’année et, d’autre part, parce que le compte 2018 de la Police s’est soldé par un boni de 250 000 euros. Enfin, du côté des recettes, nous notons peu d’augmentations significatives. »
Au service extraordinaire (qui concerne essentiellement les dépenses d’investissements), la principale modification concerne l’achat éventuel d’un bâtiment dans la rue René Dewit. « Il se trouve dans l’axe qui mène du parc Jules Descampe à la future place prévue dans le cadre du Masterplan, a souligné la bourgmestre. Nous aimerions donc faire une offre d’achat, nous permettant éventuellement de créer un cheminement entre ces deux pôles. Si cette acquisition se concrétise, nous compenserons la dépense par la vente d’un terrain communal dont l’emplacement a peu d’intérêt pour l’administration. »
À l’issue de cette présentation, Ecolo a estimé que l’urgence climatique ne semblait pas être une priorité pour la majorité. « Plusieurs actions ont été postposées, dont l’installation de panneaux photovoltaïques qui a été reportée à 2020. » « L’engouement actuel pour les panneaux photovoltaïques est tel que beaucoup de sociétés font tout et n’importe quoi aujourd’hui, a répondu la bourgmestre. Nous essayons d’être prudents en la matière. Certains bâtiments communaux sont aussi anciens et sans doute moins aptes à accueillir ces structures. C’est une étude qui prend du temps et je préfère réfléchir correctement à la question avant de lancer un cahier des charges. »
« A priori, des panneaux solaires pourraient être installés sur la Maison communale, mais cela nécessiterait préalablement de changer la cabine haute tension qui l’alimente, ce qui prend aussi du temps
« , a appuyé l’échevin de l’Énergie (MR). La majorité MR et l’élue DéFI ont approuvé ces modifications budgétaires. Ecolo s’est abstenu.

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 15 juillet 2019

Vous trouverez, ci-dessous, l’ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil communal, programmée le lundi 15 juillet à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale, rue François Libert, 28.   ( source waterloo.be)

1. Procès-verbal – Assemblée n° 6 du 24 juin 2019 – Approbation.

2. Environnement – Contrat de rivière Dyle/Gette – Approbation du Programme d’actions 2020/2022.

3. Mobilité – Conseil consultatif communal de la Mobilité – Composition – Désignation des membres par le Collège communal.

4. Cellule commandes publiques – Province du Brabant wallon – Appel à projets en matière de subventionnement de projets divers pour l’année 2019 – Approbation des demandes de subventions.

5. Cellule commandes publiques – Mise à disposition d’un logiciel informatique de gestion et de suivi des marchés publics – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6. Cellule commandes publiques – Nouvelles technologies – Acquisition et gestion d’un Système d’Aide à l’Exploitation et d’Information des Voyageurs (SAEIV) – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

7. Finances – Modifications budgétaires n°1 – Exercice 2019 – Projet CC.

8. Finances – Vérification de caisse du premier trimestre 2019 de Monsieur le Directeur Financier.

9. Police – Finances – Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2019.

10. Police – Finances – Budget de l’exercice 2019 – Service extraordinaire – Modification budgétaire n°1.

11. Police – Finances – Budget de l’exercice 2019 – Service ordinaire – Modification budgétaire n°1.

12. Questions orales d’actualité.

Téléchargez l’ordre du jour complet, comprenant les points à huis clos.

Points importants du conseil communal de Waterloo du lundi 24 juin 2019

source : waterloo.be

CPAS

Le compte de l’exercice 2018, ainsi que la modification budgétaire n°1 pour 2019 du Centre Public d’Action Sociale (CPAS) ont été approuvés à l’unanimité.

« Le compte présente un boni de 45 000 euros, a résumé le président du Centre (MR). Il a été intégré dans cette première modification budgétaire. Cette dernière ne modifie pas fondamentalement notre budget initial, il s’agit plutôt d’adaptations à nos besoins. Par exemple, le fédéral a revu à la baisse ses demandes d’intervention au CPAS pour l’accueil des réfugiés. Nous avons donc déplacé une des deux assistantes sociales de ce département, vers le service Insertion où elle sera plus utile. »

Le président a également rappelé que le principal projet pour les prochaines années reste l’extension de la Maison de Repos « Le Gibloux ». « Notre dette est maîtrisée et nous avons constitué un fonds de réserve pour lancer ce dossier. Bien entendu, nous devrons recourir à l’emprunt lorsqu’il s’agira d’entamer les travaux« , a-t-il expliqué.

Ecolo a demandé des précisions sur le nombre de personnes inscrites en liste d’attente pour la Maison de Repos du CPAS et sur les délais pour bénéficier du service d’aide aux familles.

« Il est très difficile d’évaluer le nombre de demandeurs, a répondu le président. Il évolue continuellement, car certaines personnes peuvent entrer dans une autre maison de repos ou malheureusement décéder. Il y a aussi des demandes plus particulières car nous avons des chambres à un lit et à deux lits, des petits studios, des résidents qui nécessitent des soins particuliers… Quoi qu’il en soit, il y a entre 20 et 30 entrées par an. C’est pourquoi notre objectif est de développer le service d’aide aux familles, qui permet aux habitants de rester plus longtemps à domicile. Il arrive effectivement que nous ayons des difficultés à répondre aux demandes pour les aides ménagères en particulier, mais pas pour le service d’aide aux familles en général. »

Mobilité

L’assemblée a approuvé l’augmentation des indemnités kilométriques octroyées aux membres du personnel communal pour leurs déplacements à bicyclette ou en transports publics entre le domicile et le lieu de travail. Une décision saluée par l’élu MVW qui estime que c’est un signal positif à inscrire dans un cadre global de mesures de développement durable et de lutte contre le réchauffement climatique.

Ecolo s’est, pour sa part, interrogé sur le nombre d’emplacements disponibles pour les vélos.

« Tout cela a été prévu en début d’année et est donc bien intégré dans le budget 2019, a rassuré la bourgmestre (MR). Quant au parking, il n’y a pour l’instant pas suffisamment de demandes pour créer davantage d’emplacements. »

 

Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 24 juin 2019.

Vous trouverez, ci-dessous, l’ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil communal, programmée le lundi 24 juin à 20h dans la salle des Conférences (2e étage) de la Maison communale, rue François Libert, 28.

1. Procès-verbal – Assemblée n° 5 du 3 juin 2019 – Approbation.

2. CPAS – Compte de l’exercice 2018.

3. CPAS – Modification budgétaire n°1 – Services ordinaire et extraordinaire – Exercice 2019.

4. Secrétariat général – Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) – Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 – Ordre du jour – Approbation.

5. Secrétariat général – Centre récréatif – Modification du Règlement d’ordre intérieur – Approbation.

6. Éducation – Enseignement maternel communal – École communale de Mont-Saint-Jean – Création d’un emploi d’institutrice à mi-temps à titre temporaire.

7. Éducation – Enseignement artistique communal – Académie de musique – Règlement d’ordre intérieur – Règlement de travail – Projet d’école – Approbation.

8. Secrétariat des échevins – Culture/Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par le Musée Wellington – Décision d’octroi.

9. Secrétariat des échevins – Culture/Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat d’initiative de Waterloo – Décision d’octroi.

10. Secrétariat des échevins – Culture – Demande d’octroi d’une subvention communale par la Chapelle Musicale Reine Élisabeth pour le MuCH Waterloo Festival – Décision d’octroi.

11. Personnel – Règlement disciplinaire des agents contractuels – Modification du règlement du travail.

12. Personnel – Statut pécuniaire – Indemnité kilométrique pour les déplacements en bicyclette du domicile au lieu de travail.

13. Personnel – Statut pécuniaire du personnel – Indemnités des frais de transport de train.

14. Personnel – Modification du cadre statutaire et APE.

15. Questions orales d’actualité.

Téléchargez l’ordre du jour complet, comprenant les points inscrits à huis clos.