Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 14 octobre 2019.

source : waterloo.be

Vous trouverez, ci-dessous, l’ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil communal, programmée le lundi 14 octobre à 20h dans la salle des Conférences (2e étage) de la Maison communale, rue Fr. Libert, 28. L’entièreté de l’ordre du jour, comprenant les points inscrits à huis clos, peut être téléchargé via le lien situé en bas de page.

1. Secrétariat général – Honneur, préséance et cérémonie – Mandataires communaux – Remise de distinctions honorifiques.

2. Procès-verbal – Assemblée n°8 du 9 septembre 2019 – Approbation.

3. Environnement – Coût-vérité budget 2020 – Données à transmettre au Service public de Wallonie – Approbation.

4. Travaux – Voirie – Cession de voirie – Acte de reconnaissance de prescription acquisitive de voiries entre la Commune de Waterloo et la Société Immobilière d’entreprises de Travaux (Simetra) pour la parcelle sise à Waterloo, 2ème Division, Section H, n° 172 – Approbation.

5. Cellule commandes publiques – Service des Finances – Financement des dépenses extraordinaires 2019/2020 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6. Cellule commandes publiques – Travaux – Plan d’Investissement Communal (PIC) 2019/2021 – Fiches techniques des projets proposés – Approbation de la SPGE – Transmission au guichet unique.

7. Finances – Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier – Deuxième trimestre 2019.

8. Finances – Taxe communale sur les parcelles non bâties – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

9. Finances – Taxe communale sur les débits de boissons – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

10. Finances – Taxe sur les Égouts – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

11. Finances – Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés et immeubles bâtis délabrés – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

12. Finances – Taxe communale sur les panneaux et supports publicitaires fixes et mobiles – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

13. Finances – Taxe communale sur les agences de paris aux courses de chevaux – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

14. Finances – Taxe communale sur les pylônes, mâts, antennes et autres dispositifs de télécommunication, d’émissions de signaux et d’échanges d’informations par voie hertzienne – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

15. Finances – Taxe communale sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires et d’échantillons publicitaires « toutes-boîtes » non adressés – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

16. Finances – Taxe communale sur la diffusion et la distribution de tracts, gadgets et échantillons sur la voie publique à vocation publicitaire – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

17. Finances – Taxe sur les demandes de permis d’urbanisme, de permis d’urbanisation (anciennement permis de lotir), de certificat d’urbanisme et de déclaration urbanistique – Publicités – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

18. Finances – Taxe communale sur l’inhumation des restes mortels incinérés et non incinérés, la dispersion des restes mortels incinérés et le placement des restes mortels incinérés en columbarium – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

19. Finances – Taxe communale sur les secondes résidences – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

20. Finances – Taxe communale sur les véhicules affectés à l’exploitation d’un service de taxis et de location de voiture avec chauffeur – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

21. Finances – Taxe sur les commerces de produits alimentaires à consommer sur place ou à emporter – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

22. Finances – Taxe communale sur les locaux à usage de bureau – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

23. Finances – Taxe sur la construction, reconstruction totale ou partielle et transformation de bâtiments – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

24. Finances – Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Règlement – Exercice 2020.

25. Finances – Taxe sur les locaux affectés à l’exercice d’un commerce – Règlement – Exercices 2020 à 2025.

26. Finances – Taxe additionnelle communale à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2020.

27. Finances – Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2020.

28. Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget de l’exercice 2020.

29. Secrétariat général – École communale du Chenois – Demande d’occupation à titre gratuit par l’Ambassade d’Italie, afin de pouvoir organiser des cours de Langue et Culture Italiennes – Année académique 2019/2020 – Subvention communale indirecte – Décision.

30. Secrétariat général – École communale du Chenois – Demande d’occupation à titre gratuit par l’ASBL « FARE » pour l’année académique 2019/2020 – Subvention communale indirecte – Décision.

31. Police – Finances – Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2019.

32. Police – Finances – Adhésion au contrat-cadre LPA/2017/295 de la zone de police d’Anvers accessible à toutes les zones de police du Royaume proposant des solutions de « sécurité et accueil ».

33. Police – Personnel – Engagement d’un(e) contractuel(le) à durée déterminée – Assistant(e) CAlogC.

34. Police – Circulation routière – Rue Ma Campagne face au numéro 18 – Réalisation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Règlement complémentaire de circulation.

35. Police – Circulation routière – Rue Bruyère-Saint-Jean – Signalisation horizontale – Tracé d’une zone d’évitement – Règlement complémentaire de circulation.

36. Police – Circulation routière – Avenue Paul de Lorraine et avenue de la Croix de Bourgogne – Signalisation horizontale – Passages pour piétons – Règlement complémentaire de circulation.

37. Questions orales d’actualité.

Conseil communal : le lundi 14 octobre à 20h dans la salle des Conférences (2e étage) de la Maison communale, rue François Libert, 28.

Téléchargez via ce lien l’entièreté de l’ordre du jour, comprenant les points inscrits à huis clos.