Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 9 septembre 2019

Vous trouverez, ci-dessous, l’ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil communal, programmée le lundi 9 septembre à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale, rue Fr. Libert, 28. L’entièreté de l’ordre du jour, comprenant les points inscrits à huis clos, peut être téléchargé via le lien situé en bas de page.

1. Procès-verbal – Assemblée n°7 du 15 juillet 2019 – Approbation.

2. Travaux – Propriété communale – Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, parcelle 136 D – Proposition de vente du terrain – Décision de principe.

3. Travaux – Propriété communale – Immeuble situé rue René Dewit n° 6 à 1410 Waterloo, cadastré 1ère Division, section A n° 287 – Acquisition pour cause d’utilité publique – Offre d’achat – Approbation.

4. Travaux – Propriété communale – Projet de convention de coopération publique entre l’A.P.I.B.W. (Agence de Promotion Immobilière du Brabant Wallon) et la Commune de Waterloo – Approbation.

5. Énergies – Éclairage public – Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) – Convention à intervenir entre ORES Assets SCRL et la Commune de Waterloo – Estimation budgétaire du projet pour l’année 2020 – Approbation.

6. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Recours à un auteur de projet dans le cadre de l’opération de revitalisation urbaine dite « Place Capouillet » – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

7. Cellule commandes publiques – Désignation d’un service externe pour la prévention et la protection au travail (S.E.P.P.T.) pour le personnel de la Police de Waterloo pour les années 2020 à 2022 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

8. Cultes – Fabrique d’église Sainte-Anne – Budget de l’exercice 2020.

9. Cultes – Fabrique d’église Saint-François d’Assise – Budget de l’exercice 2019 – Modification budgétaire n°1 – Service extraordinaire.

10. Cultes – Fabrique d’église Saint-François d’Assise – Budget de l’exercice 2020.

11. Cultes – Fabrique d’église Saint-Joseph – Budget de l’exercice 2020.

12. Secrétariat général – Location de salles et bâtiments – École communale du Chenois – Demande d’occupation de locaux par l’École des Devoirs II (permanence d’aide scolaire gratuite pour les élèves du secondaire) – Reconduction pour l’année académique 2019/2020 – Subvention communale indirecte – Décision.

13. Secrétariat général – École communale du Chenois – Demande d’occupation à titre gratuit par LA TARENTELLE, Compagnie Théâtrale ASBL, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales – Année académique 2019/2020, période des mois de septembre 2019 à mai 2020 – Subvention communale indirecte – Décision.

14. Secrétariat général – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’association LES AMICROCHES de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions – Année académique 2019/2020 – Période de septembre 2019 à juin 2020 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

15. Secrétariat général – Plan Stratégique Transversal – Information – Prise d’acte.

16. Secrétariat des échevins – Culture – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’Espace Bernier – Décision d’octroi.

17. Secrétariat des échevins – Information – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par TV COM ASBL – Décision d’octroi.

18. Secrétariat des échevins – Culture/Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale par le Royal Syndicat d’initiative de Waterloo pour l’acquisition de l’installation « Les Oiseaux » d’Yves Bosquet – Décision d’octroi.

19. Secrétariat des échevins – Plan Communal du Logement – Années 2018 à 2024 – Approbation de la déclaration de politique générale.

20. Secrétariat des échevins – Sports – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle 2019 par le Waterloo Ducks Hockey Club – Décision d’octroi.

21. Secrétariat des échevins – Sports – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle 2019 par le Royal Waterloo Basket – Décision d’octroi.

22. Secrétariat des échevins – Sports – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle 2019 par l’Asub Rugby Waterloo ASBL – Décision d’octroi.

23. Personnel – Statut administratif – Statut pécuniaire – Règlement de travail – Modifications.

24. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

25. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

26. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

27. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

28. Police – Personnel – Engagement d’un(e) contractuel(le) à durée déterminée – Assistant(e) CAlogC.

29. Police – Circulation routière – Rue Bodrissart face au numéro 20 – Emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Abrogation du règlement complémentaire de circulation.

30. Police – Circulation routière – Rue Mattot face au numéro 82 – Emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Abrogation du règlement complémentaire de circulation.

31. Police – Circulation routière – Rue du Ménil, avenue des Chevaliers de Malte – Signalisation horizontale – Passages pour piétons, passage pour les conducteurs de bicyclettes – Règlement complémentaire de circulation.

32. Police – Circulation routière – Chaussée de Bruxelles face au numéro 325b – Réalisation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Règlement complémentaire de circulation.

33. Police – Circulation routière – Rue du Roussart face au numéro 38 – Réalisation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Règlement complémentaire de circulation.

34. Police – Circulation routière – Rue Bruyère-Saint-Jean au croisement de l’avenue des Cèdres et de l’avenue Capouillet – Signalisation horizontale – Passages pour piétons – Règlement complémentaire de circulation.

35. Police – Circulation routière – Avenue des Combattants – Signalisation horizontale – Tracé d’une zone d’évitement – Règlement complémentaire de circulation.

36. Police – Circulation routière – N5/Chaussée de Bruxelles et rue du Ménil – Signalisation verticale et horizontale – Stationnement limité dans le temps, stationnement réservé – Règlement complémentaire de circulation.

37. Questions orales d’actualité.

Conseil communal : le lundi 9 septembre à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale, rue François Libert, 28.

Téléchargez via ce lien l’entièreté de l’ordre du jour, comprenant les points inscrits à huis clos.

source : waterloo.be

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