Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 29 avril 2019.

source : waterloo.be

Vous trouverez, ci-dessous, l’ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil communal, programmée le lundi 29 avril à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale, rue François Libert, 28.

1. Procès-verbal – Assemblée n° 3 du 18 mars 2019 – Approbation.

2. Urbanisme – Permis d’urbanisation du 23 mai 2018 (URB.7) pour la création de 11 lots pour habitations unifamiliales avec création d’une voirie et d’un parking – Rue Palau – Proposition de dénomination de voirie « Clos de Revelinghe »- Décision.

3. Environnement – ASBL « Contrat de Rivière Senne » – Participation financière 2020/2022 – Approbation.

4. Environnement – Zéro plastique dans les services de l’Administration communale – Décision.

5. Environnement – In BW – Conteneurs enterrés divers – Proposition de convention public/privé/In BW – Approbation.

6. Travaux – Propriété Communale – Chaussée de Bruxelles n°308 – Partie de la parcelle cadastrée 1ère Division, Section A, parcelle n°330 C – Convention de mise à disposition d’une partie de la pelouse entre les nos 306 et 308 chaussée de Bruxelles – Décision – Ratification.

7. Travaux – Concession publicitaire impliquant le renouvellement et l’installation d’abris pour voyageurs avec compensation financière – Avenant n°3 – Approbation.

8. Travaux – Concession publicitaire impliquant le renouvellement et l’installation de caissons publicitaires double ou triple face (planimètres) avec compensation financière – Avenant n°3 – Approbation.

9. Cellule commandes publiques – Système informatique de gestion pédagogique et de paiement électronique pour les écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

10. Cellule commandes publiques – Bibliothèque et écoles communales – Marché portant sur l’accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française – Adhésion.

11. Cellule commandes publiques – Secrétariat des échevins – Création d’une plateforme dédiée à la participation citoyenne – Années 2019 à 2023 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

12. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Énergie – Remplacement de deux chaudières et régulation à l’école communale de Mont-Saint-Jean – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

13. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Énergie – Centrale d’achat « RenoWatt » – Adhésion – Approbation de la convention.

14. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Circulaire relative aux relations contractuelles en matière d’éclairage public entre les gestionnaires mixtes de réseau de distribution d’énergie et leurs associés – Renouvellement de l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat ORES Assets.

15. Cellule commandes publiques – Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux – Approbation.

16. Cultes – Fabrique Saint-François d’Assise de Waterloo – Garantie communale pour une ouverture de crédit sur compte courant – Entretien et réparation de l’Église.

17. Cultes – Fabrique d’église Sainte-Anne – Compte de l’exercice 2018.

18. Secrétariat général – Conseil consultatif de la Mobilité – Règlement d’ordre intérieur – Approbation.

19. Secrétariat général – Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant Wallon – Composition.

20. Secrétariat général – Conseil consultatif de l’économie du Brabant Wallon – Composition.

21. Secrétariat général – Conseil consultatif communal de la personne handicapée – Composition.

22. Secrétariat général – Conseil consultatif des Aînés – Composition.

23. Secrétariat général – Habitations Sociales du Roman Païs – Renouvellement du Conseil d’administration – Décision.

24. Secrétariat général – Centre Culturel du Brabant wallon – Maison de l’urbanisme du Brabant wallon – Désignations – Décision.

25. Secrétariat général – Site Bella Vita – Conseil d’administration de l’ASBL Club Bella Vita – Désignation des délégués communaux.

26. Secrétariat général – ASBL Waterloo Sports – Représentation de la Commune – Remplacement de deux délégués démissionnaires.

27. Secrétariat général – ASBL Agence Locale pour l’Emploi – Représentation de la Commune – Remplacement d’un délégué démissionnaire.

28. Éducation – Enseignement maternel communal – École communale du Chenois – Création d’un emploi d’institutrice maternelle temporaire à mi-temps.

29. Gestion salle – Salle Jules Bastin – Modification du règlement et des conditions de location de la salle – Approbation.

30. Personnel – École communale du Chenois – Surveillances de garderie – Augmentation du quota d’heures.

31. Personnel – Création d’un poste de Directeur général adjoint (H/F/X) au sein de la Commune de Waterloo – Conditions de nomination.

32. Police – Finances – Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2018.

33. Questions orales d’actualité.

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