Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du lundi 28 janvier 2019

Ordre du jour du Conseil communal du lundi 28 janvier 2019; ( source: waterloo.be)

1. Procès-verbal – Assemblée n° 11 du 20 décembre 2018 – Approbation.

2. Secrétariat général – Prestation de serment du Président du Conseil de l’Action Sociale en qualité de membre du Collège communal.

3. Déclaration de politique communale – Waterloo 2018-2024.

4. Urbanisme – Renouvellement de la commission communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) – Décision.

5. Urbanisme – Révision du schéma de développement du Territoire adopté par le Gouvernement wallon le 27 mai 1999 – Avis du Conseil communal sollicité par le Service public de Wallonie – Avis.

6. Environnement – InBW – Conteneurs enterrés divers – Proposition de convention de dessaisissement – Approbation.

7. Environnement – Bien-être animal – Plan de stérilisation des chats errants – Adoption d’un règlement – Convention relative à la stérilisation des chats errants – Approbation.

8. Travaux – Place Capouillet – Opération de revitalisation urbaine – Avant-projet d’aménagement public – Périmètre de revitalisation – Modifications – Avenant à la convention.

9. Environnement – Asbl Contrat de Rivière Senne – Désignation des délégués communaux.

10. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du tronçon Noces – Cense) – Modification du cahier spécial des charges et fixation des conditions du marché.

11. Secrétariat général – Article L1523-15 § 3 et 4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation – Composition politique du Conseil communal.

12. Secrétariat général – Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 – Assemblée générale extraordinaire du 11 février 2019 – Ordre du jour – Approbation.

13. Secrétariat général – Demande d’octroi du titre honorifique d’échevin – Décision.

14. Secrétariat général – Demande d’octroi du titre honorifique d’échevin – Décision.

15. Éducation – Désignation des membres de la Commission communale de l’accueil extrascolaire (CCA).

16. Éducation – Enseignement fondamental communal – Écoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean – Conventions d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des établissements scolaires – Adoption.

17. Police – Circulation routière – Rue de la Croix – Signalisation verticale – Voie publique à statut spécial – Règlement complémentaire de circulation.

18. Police – Circulation routière – Rue du Roussart face au numéro 46 – Réalisation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Règlement complémentaire de circulation.

19. Police – Circulation routière – Rue Fond Vandenbosch face au numéro 45 – Réalisation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Règlement complémentaire de circulation.

20. Questions orales d’actualité.

Conseil communal : le lundi 28 janvier à 20h dans la salle Jules Bastinde la Maison communale, rue François Libert, 28.

L’image contient peut-être : 25 personnes, personnes souriantes, personnes debout