Ordre du jour du conseil communal de Waterloo du jeudi 20 décembre 2018

Ordre du jour de la séance du jeudi 20 décembre 2018

1. Procès-verbal – Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 – Approbation.

2. Urbanisme – Commune de Braine-l’Alleud – Demande de permis d’urbanisme pour la modification d’un tronçon de la rue des Piles en vue de créer un cheminement pour modes doux (N° 18-10549) – Application du décret voirie du 5 février 2014 – Demande d’avis du Conseil communal de Waterloo – AVIS.

3. Travaux – Propriété communale – Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter BOHETS, cadastré 4ème Division, Section Q, parcelles n°s 336 et 337 – Acquisition pour cause d’utilité publique – Approbation du projet d’acte d’achat.

4. Travaux – Clos de la Maloue – Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ayant fait l’objet d’un permis d’urbanisme – Constitution de servitudes de vue, de bail à loyer et de remise en état d’une servitude de passage en surface – Approbation du projet d’acte.

5. Travaux – Endoscopie et curage des réseaux communaux d’égouttage – Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo et l’intercommunale inBW – Approbation.

6. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du tronçon Noces – Cense) – Publication d’un avis rectificatif –  Prise d’acte.

7. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Transformation et extension de l’école communale de Mont-Saint-Jean – Délai complémentaire accordé à l’entreprise – Approbation.

8. Finances – Budget de l’exercice 2019.

9. CPAS – Budget de l’exercice 2019 – Services ordinaire et extraordinaire.

10. Cultes – Église protestante Évangélique de Lasne – Budget de l’exercice 2019.

11. Secrétariat général – Bâtiments scolaires – École communale de Mont-Saint-Jean – Demande d’occupation par l’asbl L’ODEON de Waterloo, Association de fait, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales – Année 2019, période des mois de janvier 2019 à décembre 2019 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

12. Secrétariat général – Demande d’octroi du titre honorifique d’échevine – Décision.

13. Secrétariat général – Compétences des Échevins – Prise de connaissance.

14. Secrétariat général – Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des assemblées générales des intercommunales et des ASBL.

15. Éducation – Enseignement maternel communal – École communale de Mont-Saint-Jean – Création d’un emploi d’institutrice à mi-temps à titre temporaire.

16. Secrétariat des  échevins – Tourisme – Demande d’octroi d’une subvention communale par le Royal Syndicat d’initiative de Waterloo – Décision d’octroi.

17. Secrétariat des  échevins – Relations internationales/Coopération au Développement – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par Club Soroptimist Val Brabant asbl – Décision d’octroi.

18. Gestion salle – Salles Jules Bastin et Foyer – Demande d’occupation, à titre gratuit par la Société Royale l’Indépendance Musicale de Waterloo dans le cadre de l’organisation de leur concert annuel, le dimanche 28 avril 2019 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

19. Gestion salle – Salle du Foyer – Demande d’occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans le cadre de l’organisation de leur réception traditionnelle de Nouvel An, le jeudi 10 janvier 2019 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

20. Personnel – Plan formation 2019 – Approbation.

21. Police – Finances – Budget de l’exercice 2019.

22. Police – Finances – Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018.

23. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

24. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

25. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

26. Police – Circulation routière – Rue Bodrissart face au numéro 88 – Réalisation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » – Signalisation verticale et horizontale – Règlement complémentaire de circulation.

27. Questions orales d’actualité.

Conseil communal : le jeudi 20 décembre à 20h dans la salle des Conférences (2e étage) de la Maison communale, 28, rue Fr. Libert.

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