Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 12 novembre 2018.

Ordre du jour de la séance du 12 novembre 2018

1. Procès-verbal – Assemblée n°8 du 10 septembre 2018 – Approbation.

2. Travaux – Propriété communale – Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter BOHETS, cadastré 4ème Division, Section Q, parcelles n°s 336 et 337 – Acquisition pour cause d’utilité publique – Offre d’achat – Approbation.

3. Cellule commandes publiques – Informatique – Diffusion de formations en informatique pour les années 2019, 2020 et 2021 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

4. Cellule commandes publiques – Service des Finances – Recours à une société externe pour l’enlèvement et le transport de fonds pour les années 2019 à 2022 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

5. Cellule commandes publiques – Urbanisme – Désignation d’un auteur de projet pour la réalisation d’un Rapport sur les Incidences Environnementales (RIE) dans le cadre de l’élaboration d’une Zone d’Enjeu Communal (ZEC) – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Réaménagement de la rue de l’Infante – Phase II (tronçon Fructidor/Bara) – Procédure ouverte – Modification du cahier spécial des charges – Publication d’un avis rectificatif – Prise d’acte.

7. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du tronçon Noces – Cense) – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

8. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Entretien et maintenance des centrales d’alarme incendie des bâtiments communaux pour les années 2019 à 2022 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

9. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Entretien et maintenance des centrales d’alarme intrusion des bâtiments communaux pour les années 2019 à 2022 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

10. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Énergie – Contrat d’entretien et de réparation des pompes à chaleurs des bâtiments communaux pour les années 2019 à 2022 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

11. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Acquisition de deux véhicules pour les services administratifs – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

12. Finances – Modifications budgétaires n°2 – Exercice 2018 – Projet CC.

13. Finances – Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2019.

14. Finances – Finances communales – Redevance pour la délivrance de documents administratifs – Règlement – Exercices 2014 à 2019 – Modification.

15. Finances – Création d’une redevance – Changement de prénom(s) – Exercice 2019 – Approbation.

16. Finances – Taxe additionnelle communale à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2019.

17. Cultes – Fabrique d’église Saint-Paul – Budget de l’exercice 2019.

18. CPAS – Modification budgétaire n°3 – Services ordinaire et extraordinaire – Exercice 2018.

19. Secrétariat général – Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) – Assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2018 – Ordre du jour – Approbation.

20. Secrétariat général – Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) – Assemblées générales du 28 novembre 2018 – Ordre du jour – Approbation.

21. Secrétariat général – Intercommunale « in BW « – Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 28 novembre 2018 – Ordres du jour – Approbation.

22. Secrétariat général – Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) – Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 – Ordre du jour – Approbation.

23. Secrétariat général – Intercommunale ORES – Assemblée générale du 22 novembre 2018 – Ordre du jour – Approbation.

24. Secrétariat général – Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 – Assemblée générale ordinaire du 3 décembre 2018 – Ordre du jour – Approbation.

25. Secrétariat général – École communale de Mont-Saint-Jean – Demande d’occupation, à titre gratuit, par le Chœur FLORILÈGE de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions musicales – Période des mois d’octobre 2018 à juin 2019 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

26. Secrétariat général – École communale du Chenois – Demande d’occupation à titre gratuit par LA TARENTELLE, Compagnie Théâtrale ASBL, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales – Année académique 2018-2019, période des mois de septembre 2018 à mai 2019 – Subvention communale indirecte – Décision.

27. Secrétariat général – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’asbl « Camera Lirica » de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions – Période de septembre 2018 à août 2019 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

28. Secrétariat général – Académie de Musique – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’association LES AMICROCHES de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions – Année académique 2018/2019 – Période de septembre 2018 à juin 2019 – Subvention communale indirecte – Décision d’octroi.

29. Secrétariat général – Demande d’octroi d’une subvention communale par l’ASBL « C.A.P.P.A. » (Classes et Activités Pédagogique de Plein Air) de Waterloo dans le cadre de l’organisation et le développement de classes de plein air (classes de neige, classes de mer, classes vertes) et de séances socio-culturelles/théâtre au niveau des écoles primaires – Année 2018 – Décision d’octroi.

30. Éducation – Enseignement maternel communal – École communale de Mont-Saint-Jean – Création d’un emploi d’institutrice à titre temporaire.

31. Secrétariat des échevins – Culture – Espace Bernier – Centre Culturel de Waterloo – Prolongation du Contrat-programme 2009/2012 à partir du 1er janvier 2019 jusqu’au 1er janvier de l’année suivant la décision de reconnaissance du Centre Culturel – Avenant n°4 – Approbation.

32. Secrétariat des échevins – Information – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par TV COM ASBL – Décision d’octroi.

33. Secrétariat des échevins – Tourisme – Contrat-programme 2018/2020 entre la Maison du Tourisme du Brabant wallon et la Région wallonne – Approbation.

34. Secrétariat des échevins – Tourisme – Reconnaissance de la Maison du Tourisme du Brabant wallon – Code wallon du Tourisme – Demande d’avis.

35. Secrétariat des échevins – Jeunesse – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle 2018 par la Maison des Jeunes de Waterloo ASBL – Décision d’octroi.

36. Secrétariat des échevins – Commerce – Demande d’octroi d’une subvention communale annuelle par l’ACIW (l’Association des Commerçants et Indépendants de Waterloo) – Décision d’octroi.

37. Police – Finances – Budget de l’exercice 2018 – Service extraordinaire – Modification budgétaire n°2.

38. Police – Finances – Budget de l’exercice 2018 – Service ordinaire – Modification budgétaire n°2.

39. Police – Finances – Budget extraordinaire 2018 – Acquisition d’un radar mobile – Attribution du marché.

40. Police – Finances – Budget extraordinaire 2018 – Virtualisation de 3 serveurs – Attribution du marché.

41. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

42. Police – Circulation routière – Rue Sainte-Gertrude – Signalisation verticale – Zone résidentielle – Règlement complémentaire de circulation.

43. Questions orales d’actualité.

Conseil communal: le lundi 12 novembre à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale.

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