Ordre du jour du Conseil communal de Waterloo du 10 septembre 2018.

source : waterloo.be

SÉANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal – Assemblée n°7 du 27 août 2018 – Approbation.

2. Logement – Logements communaux à loyers modérés situés rue de la Station 228 et 228A – Règlement d’ordre intérieur – Modifications.

3. Logement – Logements communaux à loyers modérés situés chaussée de Bruxelles n° 141 – Règlement d’ordre intérieur – Modifications.

4. Travaux – Lotissement « Caraute – Escavée » – Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées « rue Rombaut » (partie), « rue de Caraute » (partie), « clos du Cardinal » et d’une zone verte, dans un but d’utilité publique – Projet d’acte – Approbation.

5. Travaux – Lotissement « Lachouque » – Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain à usage de voirie avec trottoir, accotements et zones vertes sise « avenue Commandant Lachouque », dans un but d’utilité publique – Projet d’acte – Approbation.

6. Énergie – Travaux Publics – Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois – Remplacement des châssis et vitrages des façades « est » des bâtiments préfabriqués – Appel d’offres ouvert du 13 avril 2015 – Lot 2 (École communale du Chenois) – BEAVER s.a. – Décompte final – Approbation.

7. Travaux – Pylône d’éclairage au complexe sportif du centre – A.S.T.R.I.D. s.a. – Contrat de bail du 7 juin 2004 – Demande de prolongation – Approbation.

8. Environnement – Composition de la commission de constat de dégâts aux cultures – Désignation d’un délégué à la Bourgmestre – Désignation d’un expert-agriculteur et d’un suppléant expert-agriculteur au sein de la Commune de Waterloo par le Collège communal.

9. Cellule commandes publiques – Travaux – Entretien et dépannage des diverses installations de signalisation lumineuse pour les années 2019 à 2022 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

10. Cellule commandes publiques – Travaux – Contrôles périodiques des installations électriques, de gaz, de levage et de sécurité des bâtiments communaux et d’accueillantes conventionnées pour les années 2019 à 2023 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

11. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Énergie – Contrat d’entretien et de réparation des installations de chauffage des bâtiments communaux pour les années 2019 à 2022 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

12. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Acquisition de deux véhicules pour le transport de passagers – Modification du cahier spécial des charges.

13. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voirie de la drève des Chasseurs – Approbation du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

14. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Travaux d’égouttage de la rue Champ Rodange (phase 2) – Approbation du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

15. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Réaménagement de l’avenue Bel Air – Modification du cahier spécial des charges.

16. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Réaménagement de la rue de l’Infante – Phase II (tronçon Fructidor/Bara) – Modification des documents du marché.

17. Cellule commandes publiques – Service Travaux – Entretien préventif annuel des systèmes de détection des fuites de gaz des bâtiments communaux – Années 2019 à 2022 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

18. Cellule commandes publiques – SIPP – Désignation d’un service externe pour la prévention et la protection au travail (S.E.P.P.T.) pour le personnel de la commune de Waterloo pour les années 2019 à 2022 – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

19. Cellule commandes publiques – Police de Waterloo – Acquisition de deux véhicules d’intervention pour la Police de Waterloo – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

20. Secrétariat général – École communale du Chenois – Demande d’occupation, à titre gratuit, par l’association de fait « The Happy Few Band » afin de pouvoir organiser des répétitions musicales – Année 2019 – Subvention communale indirecte – Décision.

21. Secrétariat général – Location de salles et bâtiments – École communale du Chenois – Demande d’occupation de locaux par l’École des devoirs II (permanence d’aide scolaire gratuite pour les élèves du secondaire) – Reconduction pour l’année académique 2018/2019 – Subvention communale indirecte – Décision.

22. Police – Personnel – Délégation du conseil communal à Madame la Bourgmestre de la compétence de désigner et de nommer les membres du personnel de la zone de police du cadre agent, du cadre de base, du cadre moyen et du cadre administratif et logistique.

23. Police – Finances – Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2018.

24. Police – Finances – Adhésion au contrat-cadre « VITO » (Vlaamse Instelling voor Technologisch Onderzoek) pour l’achat ou la location de matériel informatique (hardware et software) pour un centre de données avec services connexes.

25. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité – Composition de la Commission de sélection locale pour Officiers de la Police locale.

26. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

27. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

28. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

29. Police – Personnel – Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

30. Questions orales d’actualité.

Conseil communal : le lundi 10 septembre à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale.

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